Déposée par voie électronique le 14 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pat Com
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HOVERGLISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-44 du 4 novembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pat Com domicilié(e) 26 rue de la Chapelle - 75018 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 895 353 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAT COM, M. Sena Adjovi domicilié(e) 7 Allée Antoine de Saint Exupery - 93200 - SAINT-DENIS - France.
La marque HOVERGLISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pat Com, SARL - 26 rue de la Chapelle - 75018 - Paris - France - SIREN 493895353
PAT COM, M. Sena Adjovi - 7 Allée Antoine de Saint Exupery - 93200 - SAINT-DENIS - France
Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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